Archives judiciaires et généalogie

On peut hésiter, en faisant l’histoire de sa famille, à fouiller dans les archives des tribunaux. Ne risque-t-on pas de retrouver un ancêtre jugé pour vol ou homicide, condamné à la prison, déporté à Cayenne, voire guillotiné, illustrant de fâcheuse manière une branche morte de l’arbre généalogique ? Au-delà de cette réticence, rentrer dans les papiers du monde de la chicane, c’est aussi craindre de s’égarer dans le maquis des procédures et d’actes aux noms peu compréhensibles.

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Archives judiciaires et généalogie

On peut hésiter, en faisant l’histoire de sa famille, à fouiller dans les archives des tribunaux. Ne risque-t-on pas de retrouver un ancêtre jugé pour vol ou homicide, condamné à la prison, déporté à Cayenne, voire guillotiné, illustrant de fâcheuse manière une branche morte de l’arbre généalogique ? Au-delà de cette réticence, rentrer dans les papiers du monde de la chicane, c’est aussi craindre de s’égarer dans le maquis des procédures et d’actes aux noms peu compréhensibles.

Ce livre a pour objet de vaincre ces appréhensions en présentant les documents utiles à la connaissance de l’état civil et de la vie des personnes qui ont fréquenté les tribunaux : leur personnel bien sûr, mais surtout les justiciables, nombreux à faire valoir leurs droits devant les tribunaux civils. Une partie des fonds de la justice porte d’ailleurs directement sur l’état des personnes (état civil, nationalité) et la famille dont la justice protège les membres les plus faibles (mineurs n’ayant pas la capacité juridique, par exemple).

Au-delà de l’éclairage donné aux rapports familiaux, l’intérêt majeur des archives judiciaires est de faire revivre, dans le règlement des différends civils comme dans les instructions criminelles, la vie quotidienne des hommes des siècles passés, dans leurs relations sociales inhérentes à leur famille, à leur travail et à leur cadre de vie, village rural ou quartier de grande ville. Pour une telle découverte, pas besoin d’être juriste. À condition de connaître les lieux où ont vécu les ancêtres, on peut tenter de retrouver leur trace tant dans les archives d’une cour d’assises – comme témoins, victimes et pas seulement accusés ! – que dans celles d’une justice de paix, d’un tribunal de première instance ou d’un conseil de guerre.

Jean-Claude Farcy est chercheur associé au Centre Georges Chevrier (Université de Bourgogne). Il a écrit de nombreux articles sur les sources judiciaires et le fonctionnement de la justice. Il est l’auteur de L’histoire de la justice française de la Révolution à nos jours. Trois décennies de recherches (PUF, 2001). Il est aussi à l’origine de la base de données nominatives Annuaire rétrospectif de la magistrature, XIXe-XXe siècles, sur le personnel judiciaire.